Compte-rendu de la consultation écrite du projet de résolution PPCMOI 27-2020-124-11-2020
24-11-2020 / Compte-rendu de la consultation écrite du projet de résolution PPCMOI 27-2020-1.
Avis public – Adoption du second projet de règlement 2779-2020-218-11-2020
18-11-2020 / Adoption du second projet de règlement 2779-2020-2 modifiant le Règlement de zonage 2368-2010 afin d’ajouter des usages commerciaux et de rehausser la hauteur des bâtiments dans la zone commerciale Df02C, dans le secteur des rues Matt et Principale Ouest et du chemin Southière.
Avis public – Consultation écrite – Demande de dérogation mineure pour le lot 4 237 950, rue Guillaume17-11-2020
17-11-2020 / Lors de la séance ordinaire du 7 décembre 2020, le conseil municipal prendra en considération la demande de dérogation mineure pour le lot 4 237 950, rue Guillaume.
Avis public – Entrée en vigueur de la résolution PPCMOI 26-202017-11-2020
17-11-2020 / Adoption de la résolution 26-2020 - Demande de projet particulier de de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) – Agrandissement du bâtiment industriel situé au 2037, boulevard Industriel en dérogation au Règlement de zonage 2368-2010.
Avis public – Entrée en vigueur de la résolution PPCMOI 25-202017-11-2020
17-11-2020 / Adoption de la résolution 25-2020 - Demande de projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) – Entreprise de déneigement et d’aménagement paysager sur la rue du Ruisseau-Rouge en dérogation au Règlement de zonage 2368-2010.
Avis public – Entrée en vigueur du Règlement 2777-202017-11-2020
17-11-2020 / Entrée en vigueur du Règlement 2777-2020 modifiant le Règlement de zonage 2368-2010 afin d’ajouter l’usage de services publics et modifier les normes concernant le stationnement et la hauteur dans la zone commerciale résidentielle Df04Cr, dans le secteur de la rue Principale Ouest, entre le chemin Southière et la rue Lévesque..
Avis public – Entrée en vigueur du Règlement 2782-202017-11-2020
17-11-2020 / Entrée en vigueur du Règlement 2782-2020 modifiant le Règlement sur les conditions d’émission de permis de construire 2370-2010 concernant l’émission de permis de construire sur la rue Merry Nord.
Avis public – Entrée en vigueur du Règlement 2774-202017-11-2020
17-11-2020 / Entrée en vigueur du Règlement 2774-2020 modifiant le Règlement du plan d’urbanisme 2367-2010 concernant le programme particulier d’urbanisme (PPU) dans le secteur des rues Saint-Patrice Ouest et des Pins.
Avis public – Entrée en vigueur du Règlement 2773-202017-11-2020
17-11-2020 / Adoption du Règlement 2773-2020 modifiant le Règlement de zonage 2368-2010 concernant l’ajout de l’usage d’élevage strictement à des fins personnelles dans la zone rurale Bj01B, secteur du chemin Beaudry et de la rue Jovi.
Avis public – Entrée en vigueur du Règlement 2780-202017-11-2020
17-11-2020 / Adoption du Règlement 2780-2020 modifiant le Règlement de zonage 2368-2010 concernant l’ajout d’usages industriels et commerciaux dans la zone industrielle Dk06I, située sur le boulevard Industriel, entre la rue du Centre et le boulevard Poirier.